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Conditions d’utilisation

Essity Aktiebolag (publ) 

Bureau principal : Stockholm, Suède 

N° enreg. : 556325-5511

Les mentions ci-dessous des mots « Essity » et « nous » font référence à Essity AB (publ) à titre d’auteur de cette page Web (le « site ») sauf lorsqu’une autre entité est mentionnée sur un site ou un service, auquel cas le mot « Essity » fait référence à cette entité. Ces conditions d’utilisation s’appliquent aux sites et aux autres services faisant référence à ces conditions d’utilisation.

Essity applique les lois suédoises pour tout ce qui concerne ce site et ces conditions d’utilisation. Cependant, puisque le groupe Essity comporte des entités sises dans le monde entier, si une autre entreprise est citée comme auteur d’un site ou d’un service, il est possible que les lois du pays où cette entreprise est établie comportent des règles différentes ou supplémentaires. Dans ces cas, les lois nationales locales s’appliqueront et seront observées par cette autre entité.

Avis juridique

Les renseignements présentés sur ce site sont fournis par Essity pour rendre service à ses clients et ne doivent être utilisés qu’à titre informatif. Des copies simples peuvent être téléchargées sous réserve des conditions ci-dessous.

Le téléchargement de renseignements et documents provenant de ce site marque votre acceptation de ces conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas le site et ne téléchargez aucun document s’y trouvant.

Informations sur les marques de commerce

Les noms, les logos et les marques de commerce figurant sur les présentes appartiennent à Essity, ses entités affiliées, ses filiales, ses titulaires de licences ou ses partenaires de coentreprise.

Les marques de commerce et les noms de marques Essity peuvent être utilisés uniquement comme l’indiquent les présentes conditions d’utilisation, à moins d’autorisation écrite préalable d’Essity.

Toute utilisation des marques de commerce Essity dans une publicité ou une promotion de produits Essity doit contenir une mention d’origine appropriée.

Utilisation restreinte/licence de copie unique

Tout le contenu de ce site (incluant les textes, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les vidéoclips et les logiciels) appartient à Essity ou à ses fournisseurs de contenu et bénéficie de la protection des lois suédoises et internationales sur les droits d’auteur. Toute utilisation ou diffusion non autorisée de renseignements figurant sur ce site peut être contraire aux lois sur les droits d’auteur, sur les marques commerciales et sur la propriété intellectuelle, et sera passible de poursuites civiles et criminelles.

Ce site et ses composants ne peuvent pas être reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus ou exploités autrement à tout type d’usage commercial, à moins d’une autorisation écrite expresse d’Essity. Vous pouvez télécharger une copie des renseignements disponibles sur les sites Essity sur un seul ordinateur, uniquement pour votre usage personnel interne, sans aucune fin commerciale.

Il est interdit de modifier, transférer ou utiliser ces renseignements pour quelque fin commerciale que ce soit, ni d’y supprimer un avis de droits d’auteur ou de propriété intellectuelle. Vous acceptez la responsabilité de prévenir toute reproduction non autorisée des renseignements ici protégés et de faire en sorte que tous vos employés et sous-traitants (le cas échéant) de votre organisation respectent ces conditions.

Vous avez la responsabilité d’observer toutes les lois applicables sur les droits d’auteur. Nous vous autorisons à réaliser des copies de ce site au besoin comme conséquence de votre consultation du site et vous pouvez imprimer des éléments du site au besoin pour votre usage personnel raisonnable. Toute autre utilisation est strictement interdite. Il est interdit d’encadrer ce site ni de le relier à une page d’un autre site que la page d’accueil à moins d’obtenir notre autorisation écrite.

Essity ne vous accorde aucun droit explicite ou implicite concernant ses brevets, ses droits d’auteur, ses marques de commerce ou ses secrets commerciaux.

Avis de non-responsabilité

Les renseignements figurant dans les présentes sont fournies « en l’état » sans aucune garantie expresse ou implicite, ce qui s’applique à toute garantie de commercialisation, de non-violation de droits de propriété intellectuelle ou de convenance à un usage quelconque. Si Essity crée un lien conduisant à une page Web d’un tiers, ce lien n’existera que pour la commodité des utilisateurs sans qu’Essity n’ait la moindre responsabilité relativement au contenu ou à l’exactitude des renseignements sur cette page Web.

Essity réfute toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit, ce qui s’applique notamment aux pertes de profits, aux interruptions d’activité et aux pertes d’informations découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les renseignements visés par les présentes, même si Essity avait reçu des avis sur la possibilité de tels dommages.

En outre, Essity ne garantit nullement l’exactitude et l’intégralité des renseignements, des textes, des images, des liens et des autres éléments accompagnant ces informations. Essity peut en tout temps apporter des modifications aux présentes et à ses produits, sans préavis. Essity ne s’engage nullement à actualiser périodiquement les informations et les autres éléments de ce site.

Soumissions des utilisateurs

Tous les renseignements et toutes les données que vous communiquez ou transmettez sur le site seront considérés non confidentiels, non exclusifs, libres de redevances, irrévocables, entièrement libres de licence et sans droit de propriété (« communications »). Essity sera libre de toute obligation envers ces communications.

Essity aura toute liberté de divulguer, copier, diffuser, incorporer et utiliser de toute autre manière les éléments de ces communications, incluant les données, les images, les sons, les textes et tout ce qui pourrait en faire partie, pour toutes fins utiles, commerciales ou autres.

Si vous communiquez des renseignements personnels sur ce site ou autrement à Essity, vous acceptez de ce fait qu’Essity utilise ces renseignements pour évaluer votre potentiel commercial et promouvoir des produits / services Essity, ce qui peut comprendre le transfert de vos renseignements dans des pays tiers et leur publication sur Internet. Essity sera responsable selon les lois suédoises du traitement de ces renseignements. Vous pouvez communiquer avec Essity pour signaler les données inexactes et d’autres problèmes relatifs à vos renseignements personnels.

Il vous est interdit de publier des communications pouvant être considérées offensantes, pouvant violer la vie privée d’autres personnes ou pouvant constituer un outil de marketing illégal ou inapproprié. De telles communications seront supprimées par Essity dès leur détection et peuvent exclure définitivement leur auteur des utilisateurs du site ou d’un service.

De plus, il est possible que les conditions d’utilisation de tiers (p. ex. Facebook) s’appliquent à l’utilisation de leurs services. Par exemple, Facebook applique sa propre « déclaration de droits et responsabilités » à tous les utilisateurs et visiteurs de Facebook. Nous vous recommandons de lire les conditions de ces tiers avant d’utiliser leurs services.

Autre

Essity peut en tout temps modifier les présentes conditions d’utilisation, simplement en remplaçant le texte publié ou affiché.

Essity se réserve à son entière discrétion les droits de (1) modifier le présent avis juridique; (2) surveiller et supprimer les communications publiées; et/ou (3) mettre fin à la disponibilité du site, à tout moment et sans préavis.

Si une clause, une condition ou une stipulation du présent avis juridique venait à être déclarée illégale, invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, la validité des autres clauses, conditions et stipulations n’en sera aucunement affectée.

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité
(« Essity » ou « nous ») attache de l'importance à la protection des données à caractère personnel. La présente Charte de Protection des Données à Caractère Personnel décrit la façon dont Essity, en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après le « RGPD ») et du Règlement ePrivacy (ci-après le « Règlement ePrivacy »), collecte et traite les données personnelles et autres informations des utilisateurs.

1. Catégories de données à caractère personnel et finalités du traitement

Métadonnées
Vous pouvez utiliser notre site web ou notre application sans communiquer de données personnelles vous concernant. Dans ce cas, Essity collectera uniquement les métadonnées suivantes résultant de votre utilisation : 
 
Page de renvoi, date et heure d'accès, volume de données transmis, statut de la transmission, type de navigateur web, adresse IP, système d’exploitation et interface, langue et version du logiciel de navigation.
 
Votre adresse IP sera utilisée pour vous permettre d’accéder à notre site web ou à notre application. Dès que l'adresse IP ne sera plus nécessaire à cette fin, nous réduirons votre adresse IP en en supprimant le dernier octet. Les métadonnées, y compris l'adresse IP réduite, seront utilisées pour améliorer la qualité et les services de notre site web ou de notre application en analysant le comportement de nos utilisateurs.
 
Compte
Si vous créez un compte sur notre site web ou notre application, il pourra vous être demandé de fournir des données personnelles vous concernant, par exemple : nom, adresse postale, adresse électronique, mot de passe choisi, numéro de téléphone, coordonnées bancaires, informations sur la carte de paiement, adresses de facturation et de livraison, intérêts pour certains produits / services (facultatif), demande de réception de courriers électroniques marketing (facultatif). Essity traite ces données personnelles pour que vous puissiez utiliser les fonctionnalités du compte, pour vous fournir du contenu marketing dans les limites prévues par la loi applicable et pour analyser vos intérêts à des fins marketing.
 
Commandes de produits
Lorsque vous commandez un produit via notre site web ou application, Essity collecte et traite les données personnelles suivantes vous concernant : vos données de compte, le type et la quantité de produits, le prix d’achat, la date de commande, le statut de la commande, les retours produits, les demandes de service client. Essity traite ces données personnelles aux fins de la relation contractuelle et de la commande de produits, pour fournir des services clients, à des fins de conformité aux obligations légales, pour défendre, constater et exercer des droits en justice et à des fins de marketing personnalisé. 

Concours
Lorsque vous participez à un concours, Essity collecte et traite les données personnelles suivantes vous concernant : nom, adresse postale, adresse électronique, date de participation, sélection du gagnant, prix, réponse au quizz. Essity traite ces données personnelles aux fins du concours, pour informer le gagnant, remettre le prix au gagnant, organiser l'événement et à des fins marketing. 
 
Données de santé
Si vous commandez certains produits, Essity pourra également collecter et traiter des informations sur votre état de santé déduit de la commande de produits passée. Les données de santé sont des données sensibles au sens du RGDP et Essity prend toutes les mesures nécessaires à la protection de ces données sensibles, conformément à la loi. Avec votre consentement, Essity collecte et traite vos données de santé uniquement aux fins de la relation contractuelle et de la commande de produits, pour fournir des services clients, à des fins de conformité aux obligations légales, pour défendre, constater et exercer des droits en justice et à des fins de marketing personnalisé. 
 
 
2. Tiers
  • Transfert à des prestataires de services    
    Essity peut recourir à des prestataires de services externes, qui interviennent en qualité de sous-traitants de Essity, pour lui fournir certains services, par exemple des prestataires de services de site web, des prestataires de services marketing ou des prestataires de services d'assistance informatique. Lorsqu'ils fournissent ces services, les prestataires de services externes peuvent accéder à vos données à caractère personnel et/ou les traiter.   
    Nous demandons à ces prestataires de services externes de mettre en place et d'appliquer des mesures de sécurité visant à garantir la confidentialité et la sécurité de vos données à caractère personnel.   
         
  • Autres destinataires    
    En conformité avec la loi relative à la protection des données applicable, Essity peut transférer les données personnelles aux forces de l'ordre, aux autorités publiques, à son conseil juridique, à des consultants externes ou à des partenaires commerciaux. En cas de fusion ou d'acquisition, les données personnelles pourront être transférées aux tiers impliqués dans cette opération.    

  • Transferts internationaux de données personnelles    
    Les Données Personnelles que nous collectons ou recevons à propos de vous pourront être transférées à et traitées par des destinataires qui se situent en dehors ou au sein de l'Espace Economique Européen (ci-après l'« EEE »). Ces pays comprennent ceux figurant sur la liste disponible sur https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection_en, lesquels fournissent un niveau de protection des données approprié du point de vue du droit européen sur la protection des données à caractère personnel. Les destinataires basés aux Etats-Unis sont partiellement certifiés en vertu des principes du Privacy Shield UE-US et ont ainsi reconnu fournir un niveau de protection des données personnelles adéquat du point de vue du droit européen sur la protection des données à caractère personnel. D'autres destinataires pourront se situer dans d'autres pays qui n'offrent pas un niveau de protection adéquat du point de vue du droit européen sur la protection des données à caractère personnel. Essity prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir que tous les transferts en dehors de l'EEE soient correctement protégés conformément à la loi applicable en matière de protection des données. En ce qui concerne les transferts vers des pays n'offrant pas un niveau de protection des données personnelles adéquat, le transfert s'effectue sur la base de mesures de protection appropriées, par exemple les clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne ou une autorité de contrôle, un code d'éthique approuvé accompagné d'engagements contraignants et opposables de la part du destinataire, ou des systèmes de certification approuvés accompagnés d'engagements contraignants et opposables de la part du destinataire. Vous pouvez demander une copie de ces mesures de protection appropriées en nous contactant aux coordonnées indiquées à l'Art. 7 (Contactez-nous) ci-dessous.
 
3. Base juridique du traitement
Nous pouvons procéder au traitement de vos données à caractère personnel selon les bases juridiques suivantes:
  • Vous avez donné votre consentement au traitement de vos données pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; 
  • Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un contrat ;
  • Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis ;
  • Le traitement est nécessaire à la préservation de vos intérêts vitaux ou de ceux d'une autre personne physique ;
  • Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une tâche effectuée dans l'intérêt du public ou dans l'exercice d'un pouvoir officiel dont nous sommes investis ;
  • Le traitement est nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes ou de ceux d'un tiers, sauf lorsque vos intérêts ou vos droits et libertés fondamentaux nécessitant une protection de données personnelles l'emportent sur ces intérêts, notamment si vous êtes mineur ;
  • Autre fondement juridique applicable au traitement des données, notamment les dispositions exposées dans la loi de l'état membre ;
 
Nous pouvons procéder au traitement de vos données à caractère personnel sensibles selon les fondements juridiques suivants: 
  • Vous avez donné votre consentement exprès au traitement de vos données personnelles sensibles pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
  • Le traitement est nécessaire au respect des obligations et à l'exercice des droits spécifiques de Essity ou de l'intéressé dans le domaine du droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale ;
  • Le traitement concerne des données personnelles qui sont manifestement rendues publiques par l'intéressé ;
  • Le traitement est nécessaire à l'établissement, à l'exercice et à la défense des réclamations légales ou lorsque les tribunaux agissent dans l’exercice de leur fonction juridictionnelle.
 
La divulgation de vos données personnelles est requise par une obligation légale ou contractuelle ou nécessaire à la conclusion d'un contrat avec nous ou pour bénéficier des services / produits que vous demandez, ou simplement facultative. 
La non-divulgation de vos données à caractère personnel peut présenter des inconvénients pour vous, par exemple vous pourriez ne pas être en mesure de recevoir certains produits et services. Toutefois, sauf indication contraire, la non-communication de vos données à caractère personnel n'aura aucune conséquence juridique pour vous.
 
 
4. De quels droits disposez-vous et comment les faire valoir ?
Si vous avez donné votre consentement à certaines opérations de collecte, de traitement et d'utilisation de vos données personnelles, vous pouvez revenir sur ce consentement à tout moment, pour l'avenir. En outre, vous pouvez vous opposer à l'utilisation de vos données personnelles à des fins marketing, sans engager de frais à l'exception des frais de transmission selon les tarifs de base.
Conformément à la loi applicable en matière de protection des données, vous avez le droit (i) de demander l'accès à vos données personnelles, (ii) de demander la rectification de vos données personnelles, (iii) de demander la suppression de vos données personnelles, (iv) de demander un traitement limité de vos données personnelles, (v) de demander la portabilité des données, (vi) de vous opposer au traitement de vos DonnéesPpersonnelles (y compris de vous opposer au profilage), et (vii) de vous opposer à toute prise de décision automatisée (y compris le profilage). 
 
Pour exercer vos droits, veuillez-nous contacter aux coordonnées figurant à l'Art. 7 (Contactez-nous) ci-dessous. 
En cas de réclamation, vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle compétentes en matière de protection des données à caractère personnel.
 
 
5. Cookies et autres technologies de suivi
Le présent site Internet ou l'application utilise les cookies. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique d'Utilisation des Cookies.
 
 
6. Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?
Vos données personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire à la fourniture des services et des produits que vous avez demandés. Dès que notre relation prendra fin, nous supprimerons vos données à caractère personnel ou les rendrons anonymes, sauf si des obligations légales de conservation s'appliquent (pour des raisons fiscales par exemple). Nous pouvons conserver vos coordonnées et intérêts pour nos produits ou services pour une longue période si vous autorisez Essity à vous adresser du contenu marketing. De plus, la loi applicable peut nous imposer de conserver certaines de vos données personnelles pendant 10 ans à compter de l'exercice fiscal en question. Nous pouvons également conserver vos données personnelles après la résiliation de la relation contractuelle si vos données personnelles sont nécessaires au respect d'autres lois applicables ou si nous avons besoin de vos données personnelles pour constater, exercer ou défendre un droit en justice, mais uniquement en fonction des besoins. Dans la mesure du possible, après la résiliation de la relation contractuelle, nous limiterons le traitement de vos données à caractère personnel pour ces finalités limitées.
 
 
7. Contactez-nous
Si vous avez des interrogations ou des questions concernant la présente Charte de Protection des Données à Caractère Personnel, contactez-nous à :
 
[insérer les coordonnées d’Essity (adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone)].

Renseignements sur les cookies

Puisque ce site utilise des cookies, cette section explique la manière dont les cookies sont utilisés et la manière dont vous pouvez décider de conserver ou de supprimer les cookies. 


Qu’est-ce qu’un cookie? 

Les « cookies » sont des données transmises par un site Web sur le disque dur de votre ordinateur. 

Ce ne sont pas des programmes informatiques mais simplement de petits fichiers de données permettant au site Web de conserver des renseignements de navigation. 

La plupart des sites Web utilisent des cookies, lesquels font partie des outils rendant l’utilisation d’un site plus agréable pour les utilisateurs.  Les cookies permettent aux sites Web d’offrir des services personnalisés (p. ex. mémoriser les identifiants de connexion, mémoriser le contenu d’un panier d’achats ou afficher du contenu pertinent). 

Plusieurs types de cookies sont utilisés : les cookies temporaires (ou cookies de session) sont effacés dès la fermeture du navigateur; les cookies persistants sont effacés uniquement à leur expiration (selon la durée programmée par le site Web) ou par une opération directe de l’utilisateur. 

Que devez-vous faire pour effacer des cookies? 

La plupart des navigateurs sont configurés par défaut pour accepter les cookies. 

Vous pouvez désactiver les cookies sur votre navigateur, mais vous devez alors savoir qu’une telle action risque d’affecter le bon fonctionnement du site Web. 

Si vous désirez obtenir des renseignements supplémentaires sur les cookies, allez sur www.aboutcookies.org. Ce site indépendant contient des renseignements complets sur la désactivation des cookies dans les paramètres de votre navigateur ainsi que sur l’effacement de tous les cookies présents dans votre ordinateur. 

Le manuel de la plupart des téléphones mobiles explique comment effacer les cookies sur ces appareils. 

Liste de cookies Tork 

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Objet Type Durée de vie Première partie et tiers       
Gestion de la liste d’achats Cookies de fonctionnalité Cookies persistants Première partie
Consentement sur la politique des cookies 
(useOfCookiesApproved) 
Cookies absolument nécessaires Cookies temporaires et persistants 

Première partie  




Cookies absolument nécessaires – Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur le site et en utiliser les fonctions, notamment pour accéder aux zones sécurisées du site.  Sans ces cookies, certains services ne peuvent plus être offerts (p. ex. achats). 
 
Cookies de performance – Ces cookies collectent des renseignements sur la façon dont chaque visiteur utilise le site (p. ex. les pages les plus lues, les messages d’erreur produits).  Ces cookies ne collectent aucun renseignement permettant d’identifier les utilisateurs.  Tous les renseignements recueillis par ces cookies sont combinés et donc anonymes.  Ils sont uniquement utilisés pour améliorer le fonctionnement d’un site Web. 
 
Cookies de fonctionnalité – Ces cookies permettent à un site Web de mémoriser vos choix (p. ex. votre nom, votre langue, votre région) et d’offrir des fonctions adaptées, plus personnelles.  Les renseignements collectés par ces cookies peuvent être anonymisées et ne peuvent pas suivre votre navigation sur d’autres sites. 
 
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Acceptation des conditions d’utilisation 

En acceptant ces conditions d’utilisation ainsi qu’en accédant et en utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation des cookies.  Les paramètres configurés sur votre navigateur Internet peuvent aussi constituer une acceptation de notre utilisation des cookies. 
 

Soumissions des utilisateurs 

Il est possible qu’Essity vous autorise à publier des renseignements, des commentaires et d’autres données sur son site Web, sur ses pages de réseaux sociaux et sur d’autres services en ligne. Ces autorisations visent à faciliter la circulation des renseignements sur Essity et ses produits. Veuillez prendre note des conditions s’appliquant à ces soumissions des utilisateurs, détaillées dans l’avis juridique (voir ci-dessus). 
 
Abstenez-vous de nous communiquer des renseignements sur d’autres personnes, à moins d’avoir leur consentement spécifique à cet effet.


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